OU FÉE, POUR FILLETTES (6-8 ANS) COMPRENANT UN JUSTAUCORPS, UN DIADÈME, UNE BAGUE, UNE BAGUETTE MAGIQUE, UN PETIT SAC, UNE PAIRE D'AILES DE FÉE ET UNE JUPE CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL, MAIS FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ. CE RTC REPREND UNIQUEMENT : - LA JUPE POUR FILLETTES. CELLE-CI EST EN TISSU SATINÉ DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER) TEINT UNIFORMÉMENT ET DESCEND JUSQU'AUX MOLLETS. ELLE PRÉSENTE UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE ET UN OURLET À LA BASE. - LE JUSTAUCORPS, LE DIADÈME, LA BAGUE, LA BAGUETTE MAGIQUE, LE PETIT SAC ET LA PAIRE D'AILES DE FÉE FONT RESPECTIVEMENT L'OBJET DES RTC N°FR-E4-2005-004648-01, N°FR-E4-2005-004648-02, N°FR-E4-2005-004648-03, N°FR-E4-2005-004648-04, N°FR-E4-2005-004648-05 ET N°FR-E4-2005-004648-06.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204530000 80 de fibres synthétiques.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 13 DE LA SECTION XI. NESH RELATIVES À LA POSITION 6204. NOTE 1. e) DU CHAPITRE 95 : EXCLUT LES TRAVESTIS EN MATIÈRE TEXTILE. RÈGLEMENT DE CLASSEMENT N°347/2001 DU 19/02/2001 PARU AU JOCE L52 DU 22/02/2001. POINT 1).
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004648-07.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-22.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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