fourchette. Le couteau à fromage est doté d’un manche en hêtre verni et d’une lame en acier inoxydable de 12,5 cm. La fourchette est en acier inoxydable et sert de support au couteau. Le couteau s’emboîte facilement sur la fourchette. L’assortiment est conditionné dans un emballage en carton.

Code de la nomenclature:

SECTION XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX.

8200000000 80 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS.

8215000000 80 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires.

8215200000 80 autres assortiments.
8215201000 80 en aciers inoxydables.

 

Motivation du classement:
Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5. b) : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisés avec celles-ci. Note 3. de la section XV. Notes 1. a), 2. et 3. du chapitre 82. NESH de la position 8215.
Référence du RTC:
FR-RTC-2017-003941.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-11.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
Montreuil.
Nom et adresse:
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E1 11 RUE DES DEUX COMMUNES 93558 MONTREUIL CEDEX FR.

Mot clé national:

 

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