PHOTOS EN CARTON PLIES, 3 STYLOS A PAILLETTES ET DES GOMETTES. STYLOS DE COULEURS DIFFERENTES: DORE, ROUGE, VERT. 3 COULEURS DE GOMETTES: BLEU, VIOLET, DORE.

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9600000000 80 OUVRAGES DIVERS.

9608000000 80 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n$o|9609.

9608300000 80 Stylos à plume et autres stylos.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3b - LES STYLOS CONFERENT LE CARACTERE ESSENTIEL A L'ASSORTIMENT.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004916.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-28.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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