DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (LYCRA), BICOLORE, COUVRANT LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS ET ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE JUSQU'AU-DESSUS DES GENOUX, SANS MANCHES, AVEC UNE ENCOLURE RAS-DE-COU DE FORME ARRONDIE, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS SE FERMANT PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, AVEC UNE DOUBLURE INTÉRIEURE RENFORCÉE À L'ENTREJAMBE ET AVEC UN BORD ÉLASTIQUE À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES. DIVERS MOTIFS, TELS QUE DES LOGOS PUBLICITAIRES, DES DESSINS FIGURANT DES PERSONNAGES EFFECTUANT UNE ACTIVITÉ SPORTIVE (NATATION, CYCLISME ET COURSE À PIED) OU DES DRAPEAUX, SONT IMPRIMÉS SUR LE DEVANT, LE DOS, SUR LES CUISSES ET AU NIVEAU DES FESSES. CETTE COMBINAISON EST DESTINÉE AUX PERSONNES PRATIQUANT LE TRIATHLON.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6114000000 80 Autres vêtements, en bonneterie.

6114300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 6114.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000222.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-09.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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