MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Survêtements

FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% NYLON) DOUBLÉ DE COTON, DE FORME AMPLE, AVEC UN COL EN BORD-CÔTE, SANS MANCHE, AVEC DE LARGES EMMANCHURES, AVEC UNE ENCOLURE EN V, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT À L'AIDE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET D'UNE PETITE PATTE DE BOUTONNAGE SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTON-PRESSION, AVEC DE MULTIPLES POCHES SE FERMANT SOIT AVEC DES VELCROS SOIT AVEC DES FERMETURES À GLISSIÈRE À L'EXTÉRIEUR ET À L'INTÉRIEUR DU VÊTEMENT. LE GILET PRÉSENTE DES SANGLES DE SERRAGE SUR LES CÔTÉS ET DEUX POCHES SE FERMANT À L'AIDE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE DANS LE DOS . LE BAS DU VÊTEMENT EST OURLÉ.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6211000000 80 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

6211330000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6211339000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6211
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005181.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Survêtements