DE SOLUTION BUVABLE EN GOUTTES ET INDIQUEE POUR PREVENIR OU TRAITER DES TROUBLES EN RAPPORT AVEC UN REGIME ALIMENTAIRE CARENCE DESIQUILIBRE. CONDITIONNEE EN FLACON POUR LA VENTE AU DETAIL.FLACON 20ML

Code de la nomenclature:

SECTION IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS.

2100000000 80 PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES.

2106000000 80 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.

2106900000 80 autres.
2106909200 10 autres.

 

Motivation du classement:
RG1 RG6 NOTE COMPLEMENTAIRE CHAPITRE 30 NOTE COMPLEMENTAIRE 1 NENC
Référence du RTC:
FR-E4-2005-002993.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-27.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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