SYNTHETIQUES (88% NYLON – 12% SPANDEX) DOTE D’UN EMPIECEMENT RECOUVRANT LA TOTALITE DU DEVANT EN ETOFFE DE BONNETERIE AJOURE GENRE CROCHET, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, DE FORME CINTRE, SANS MANCHES, AVEC UNE ENCOLURE EN V, AVEC UN SURFILAGE DE FINITION A LA BASE DANS LE DOS. LA BASE DU DEVANT N’EST PAS SURFILE. LE DOS DU VETEMENT EST CONFECTIONNE AVEC DU TULLE PLACE EN DOUBLE EPAISSEUR. L’ENCOLURE ET LES EMMANCHURES SONT DOTEES D’UN BIAIS DE FINITION. L’EMPIECEMENT AU CROCHET EST DOTE A LA POINTE DE L’ENCOLURE D’UN PETIT NŒUD DECORATIF. POIDS : 80 GR

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6206000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.

6206400000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH DE LA POSITION 62 06 NESH DE LA POSITION 5804 : DÉFINITION DU TULLE (PAGE 1012 – 1013) NENC DE LA POSITION 62 06 JOCE C 256 DU 23/10/2002 PAGE 237
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000231.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-08.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 - PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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