(100% POLYESTER), AVEC UN COL MONTANT, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE PARTANT DU COL SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC DES MANCHES RAGLAN SOULIGNEES DANS LEUR PARTIE SUPERIEURE PAR UN EMPIECEMENT LONGILIGNE DE BONNETERIE GENRE FILET, AVEC DES MANCHES LONGUES AJUSTEES MUNIES A LEUR EXTREMITE D'UNE BANDE ELASTIQUE, AVEC UN ELASTIQUE A LA BASE, AVEC DEUX POCHES PLAQUEES SUR LE DEVANT AU BAS DU VETEMENT SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6102000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6104.

6102300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6102309000 80 Anoraks, blousons et articles similaires.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NENC RELATIVES A LA POSITION N°6102, JOCE C256 DU 23/10/2002
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000023.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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