OU POUR FEMMES, CONFECTIONNÉ À PARTIR D'UNE ÉTOFFE DE BONNETERIE GRATTÉE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER) SUR LA FACE INTERNE CONTRECOLLÉE À UN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (91% POLYAMIDE - 9% SPANDEX) UNICOLORE SUR LA FACE EXTERNE. CET ARTICLE DESCEND JUSQU'AU-DESSOUS DE LA TAILLE ET COMPORTE UN COL MONTANT EN BORD-CÔTE RAPPORTÉ, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, DES MANCHES LONGUES DÉPASSANT LA BASE DU VÊTEMENT ET RESSERRÉES PAR UN BORD-CÔTE À LEUR EXTRÉMITÉ, UNE POCHE POITRINE CÔTÉ GAUCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE EN BIAIS, DEUX POCHES FENDUES LATÉRALES SITUÉES AU NIVEAU DE LA TAILLE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE ET UN BORD-CÔTE RESSERRANT À LA BASE. EN OUTRE, CE BLOUSON PRÉSENTE DES EMPIÈCEMENTS DE TISSU AU NIVEAU DES MANCHES ET SUR LES CÔTÉS AINSI QU'UN LOGO PUBLICITAIRE BRODÉ SUR LE DEVANT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6102000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6104.

6102300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6102309000 80 Anoraks, blousons et articles similaires.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. RGI 3C : L'ÉTOFFE DE BONNETERIE GRATTÉE (CHAPITRE 60) EST LA POSITION LA PLUS ÉLOIGNÉE EN CE QUI CONCERNE LA MATIÈRE CONSTITUTIVE DU PRODUIT. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6102. NENC RELATIVES À LA POSITION 6102 : DÉFINITION DES BLOUSONS.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005591.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-24.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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