DE FIBRES DE BOIS COMPRESSÉES, GAINÉS D'UNE FEUILLE DE PAPIER (ÉPAISSEUR : 0,05 MM) LÉGÈREMENT VERNIE (ÉPAISSEUR DU VERNI DE TYPE ALKYDE : 0,06 MM). CETTE BOITE EST DE FORME PARALLÉLIPIPÈDIQUE, COMPARTIMENTÉE À L'INTÉRIEUR ET PRÉSENTE UN COUVERCLE FIXÉ PAR UNE CHARNIÈRE SUR LEQUEL EST IMPRIMÉE L'INSCRIPTION "HERBORISTERIE D'ORGIVAL". DIMENSIONS DE LA BOÎTE : ENVIRON 21,2 CM DE LARGEUR, 23,2 CM DE PROFONDEUR ET 7,4 CM DE HAUTEUR.

Code de la nomenclature:

SECTION VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4200000000 80 OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4202000000 80 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

4202990000 80 autres.
4202990090 80 autres.

 

Motivation du classement:
NESH RELATIVES À LA POSITION 4202. NESH RELATIVES À LA POSITION 4420, NOTE D'EXCLUSION a) : LES ETUIS, BOÎTES ET CONTENANTS SIMILAIRES GAINÉS DE PAPIER OU DE MATIÈRE PLASTIQUE RELÈVENT DU 4202. LE VERNI EST CASSANT (IL NE FORME PAS UN FILM DE MATIÈRE PLASTIQUE COHÉRENT) ET N'EST PAS PERCEPTIBLE À L'OEIL NU (ÉPAISSEUR : 0,06 MM).
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004343.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-08.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET
PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET