BOIS CONDITIONNE EN BOUTEILLE DE 500ML COMPOSITION : JUS DE MYRTILLE DES BOIS, EXTRAIT DE TISANE DE MELISSE CITRONELLE, SUCRE BRUT. CE PRODUIT NE CONTIENT PAS DE PRODUITS DU N°0401 A 0404 OU DE MATIERES GRASSES PROVENANT DES PRODUITS DES N°0401 A 0404.

Code de la nomenclature:

SECTION IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS.

2200000000 80 BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES.

2202000000 80 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n$o|2009.

2202900000 80 autres.
2202901000 80 ne contenant pas de produits des n$o$s|0401|à 0404|ou de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404.
2202901019 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG1 ET RG6 NOTE 3 DU CHAPITRE 22 NESH DU 2202
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005408.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-18.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook