(100% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, PRES DU CORPS, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE MUNIE D’UN BIAIS EN BORD-COTES, AVEC DES PETITES MANCHES POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN OURLET, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS PARTANT DE LA BASE JUSQU’AUX OMOPLATES SANS ATTEINDRE L’ENCOLURE, DOTEE DE GROS ŒILLETS ET D’UN LACET S’ENTRELACANT ET SE NOUANT A LA BASE, AVEC UN OURLET A LA BASE. TAILLE : M

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110200000 80 de coton.
6110209900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DE LA POSITION 61 10 EXCLU DE LA POSITION 61 06 EN RAISON DE SON DECOLLETE : UN VETEMENT EST CONSIDERE COMME TRES DECOLLETE SUR LE DEVANT LORSQUE L’ENCOLURE DEPASSE UNE LIGNE IMAGINAIRE RELIANT LES AISSELLES. PAR ASSIMILATION AU REGLEMENT CEE N° 893/93 DE LA COMMISSION DU 13 AVRIL 1993 JOCE L 93/5 CE VETEMENT NE CORRESPOND PAS A LA DEFINITION DES BLOUSES ET DES T-SHIRT.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000346.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-14.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 - PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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