MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Vêtements et accessoires

CONFECTIONNE AU CROCHET SOUS LA FORME D’UN HAUT RECOUVRANT LE DEVANT ET LE DOS ET DESCENDANT SOUS LA POITRINE, SANS MANCHES, AVEC DEUX FINES BRETELLES S’ATTACHANT SUR LE DEVANT PAR BOUTON. LE POURTOUR DE L’ENCOLURE, DES EMMANCHURES ET LA BASE SONT DOTEES D’UNE FINITION AU CROCHET CE VETEMENT PEUT ETRE PORTE SEUL. IL EST IMPORTE TEL QUEL PUIS EST ASSEMBLE EN FRANCE AVEC UNE PARTIE INFERIEURE EN TISSU CONFECTIONNE SOUS LA FORME D’UNE BARBOTEUSE. TAILLE 6 MOIS

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6111000000 80 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés.

6111200000 80 de coton.
6111209000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH DE LA POSITION 6111
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005204.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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