CONSTITUEES DE DIFFERENTS EMPIECEMENTS D'ETOFFE, RECOUVERTES DE CAOUTCHOUC SUR LA PAUME PRESENTANT DES LOSANGES BLEUTES, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE AU NIVEAU DU POIGNET SE FERMANT PAR UNE BANDE VELCRO.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6116000000 80 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.

6116100000 80 imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc.
6116108000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVES A LA POSITION N°6116
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005165.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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