AVEC UN PLATEAU EN BOIS, DES BOUGEOIRS ET DES BOUGIES. CHAQUE ELEMENT FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE (RTC: 3433-1, 3433-2 ET 3433-3)

Code de la nomenclature:

SECTION V PRODUITS MINÉRAUX.

2500000000 80 SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS.

2517000000 80 Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des n$o$s|2515|ou 2516, même traités thermiquement.

2517100000 80 Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement.
2517101000 80 Cailloux, graviers, silex et galets.

 

Motivation du classement:
RG1 RG6 NESH 2517
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003433-4.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-11.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.
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