UNE DESSIN SUR UNE FEUILLE. LES 4 ARTICLES SE PRESENTENT SOUS LA FORME D'ANIMAUX (3 ELEPHANTS ET 1 SINGE) ET SONT IMBIBES D'ENCRE.

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9600000000 80 OUVRAGES DIVERS.

9611000000 80 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH 9611 POINT 2/ PAGE 1938
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005407.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

     

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