CANNE, AROMES NATURELS, AICDE CITRIQUE CONDITIONNE EN BOUTEILLE DE 33 ET 75CL

Code de la nomenclature:

SECTION IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS.

2200000000 80 BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES.

2202000000 80 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n$o|2009.

2202100000 80 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées.

 

Motivation du classement:
RG1 RG6 NESH 2202
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000241.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-23.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

     

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