DE PROTECTION, DE FORME PLATE, AUTO-ADHÉSIVE, DESTINÉE À PROTÉGER LES CADRES DE VÉLOS. CETTE TIGE SE COMPOSE D'UN TISSU DE FIBRES DE CARBONE RECOUVERT SUR LES DEUX FACES D'UN FILM PROTECTEUR EN MATIÈRE PLASTIQUE (DE TYPE POLYETHERURETHANE). L'UNE DES FACES EST ENSUITE ENDUITE D'UN ADHÉSIF EN MATIÈRE PLASTIQUE (DE TYPE POLYBUTYLACRYLATE).

Code de la nomenclature:

SECTION XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE.

6800000000 80 OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES.

6815000000 80 Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs.

6815100000 80 Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques.
6815101000 80 Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. RGI 3b) : LE CARACTÈRE ESSENTIEL DE L'OUVRAGE EST CONFÉRÉ PAR LE TISSU EN FIBRES DE CARBONE. NESH RELATIVES À LA POSITION 6815, ALINÉA 2).
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003581.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-22.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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