MATIERE PLASTIQUE, DE FACTURE SOIGNÉE, DE FORME PARALLÉLEPIPÈDIQUE AVEC UNE LARGE LANGUETTE FORMANT COUVERCLE SUR LE DESSUS SE PROLONGEANT PAR UNE FINE LANGUETTE SE FERMANT A L’AIDE DE DEUX BOUTONS-PRESSION, DOUBLEE INTERIEUREMENT D’UN PAPIER SUEDEE. CETTE BOITE SOUS FORME D’ETUI PEUT-ÊTRE UTILISEE POUR RECEVOIR UNE PAIRE DE LUNETTE.

Code de la nomenclature:

SECTION VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4200000000 80 OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4202000000 80 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

4202920000 80 à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles.
4202921900 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE COMPLEMENTAIRE 1. DU CHAPITRE 42 NESH DE LA POSITION 42 02
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005471.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET
PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET