D'UNE PISCINE. L'APPAREIL FONCTIONNE SUR LE SECTEUR (230V) ET EST EQUIPE DE 2 TUYAUX (ASPIRATION ET REFOULEMENT).

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8400000000 80 RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS.

8421000000 80 Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz.

8421210000 80 pour la filtration ou l'épuration des eaux.
8421210090 80 autres.

 

Motivation du classement:
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC
Référence du RTC:
FRPRO-2012-008650.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-02-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
MONTREUIL.
Nom et adresse:
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E1-POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE-11 RUE DES DEUX COMMUNES 93558 MONTREUIL CEDEX.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook