MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Autres accessoires

FORME OVALE ET PLUS LARGE EN SON MILIEU, A NOUER DANS LE DOS.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6217000000 80 Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n$o|6212.

6217100000 80 Accessoires.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVE A LA POSITION 6217
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004831.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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