DE LARGEUR ENVIRON ET 135 CM DE LONGUEUR ENVIRON AVEC VELCRO ET BANDE RETRO-REFLECISSANTE, AVEC UNE SANGLE DE REGLAGE COUSUE SUR LE CORPS DU CEINTURON ET COMPORTANT DES ATTACHES EN METAL, DES ANNEAUX DE FIXATION. LE CORPS DU CEINTURON COMPORTE UN PORTE ACCESSOIRE EN TISSU. CE CEINTURON EST PRESENTE AVEC SA LONGE, CONSISTANT EN UNE SANGLE PLUS FINE EN TISSU ROUGE, RECOUVERTE D’UNE SANGLE EN TISSU NOIR, COMPORTANT EN SES EXTREMITE DEUX MOUSQUETONS EN METAL.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6307000000 80 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.

6307900000 80 autres.
6307909100 10 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH DU 6307
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000175.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-06.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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