AVEC UN PLATEAU EN BOIS, DES BOUGEOIRS, ET DES CAILLOUX. CHAQUE ELEMENT FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE (RTC: 3433-1, 3433-2 ET 3433-4)

Code de la nomenclature:

SECTION VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES.

3400000000 80 SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, "CIRES POUR L'ART DENTAIRE" ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE.

3406000000 80 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires.

 

Motivation du classement:
RG1 RG6 NESH 3406
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003433-3.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-11.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.
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