COMPORTANT DEUX BOUTS, PRESENTE EN ROULEAU.LA LONGUEUR STANDART DE CES ROULEAUX EST DE 50 M. LA LARGEUR STANDART EST DE 2 M MAIS PEUT VARIER (1 M ; 3 M ; 4 M). LE GRAMMAGE EST DE 740 GR/M². CES TISSUS SONT UTILISES DANS LES ZONES HUMIDES, LE LONG DES COURS D’EAU, SUR LES BERGES DES LACS ET BASSINS, POUR LA PROTECTION LEGERE CONTRE LE BATILLAGE. EN LIMITANT L’EVAPORATION ET EN FAVORISANT L’INFILTRATION, ILS MAINTIENNENT L’HUMIDITE ET LIMITENT LA CREATION DE RIGOLES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

5300000000 80 AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER.

5311000000 80 Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier.

5311009000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 3 A d) DE LA SECTION XI : pas réalisé à partir de ficelles de coco (5607)car les ficelles de coco sont des fils (simples, retors ou cablés) comportant trois bouts ou plus (or là : deux bouts) NESH RELATIVES AUX CONSIDERATIONS GENERALES DE LA SECTION XI (I-B : DEF DES FILS DES CHAP 50 A 55 ; I-C : DEF DES TISSUS DES CHAP 50 A 55) On est en présence de fils de coco (et non de ficelles) tissés => forment un tissu NENC RELATIVES A LA POSTION 53081000 (JOCE C256 DU 23/10/02, PAGE 213) : précise bien que les fils de coco de la position 5308 ont au maximun deux bouts NESH RELATIVES A LA POSITION 5311 : précisent que les tissus du 5311 sont réalisés a partir de fils du 5308
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004702.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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