ASSIETTES CHAUDES. IL COMPORTE 2 SILOS CHAUFFANTS AMOVIBLES DANS LESQUELS ON PLACE LES PILES D'ASSIETTES. STRUCTURE EN ACIER INOX AUTOPORTANTE A DOUBLE PAROI ET DOUBLE SILOS. ISOLATION AVEC DE LA LAINE MINERALE 30MM. REGULATION DU CHAUFFAGE PAR THERMOSTAT (DE 0°C A 100°C) CABLE DE BRANCHEMENT SPIRALE. L'ARTICLE EST LIVRE AVEC 2 COUVERCLES EN FORME DE CLOCHE, COUVRANT LES 2 SILOS. DIMENSIONS: 990X500X900MM POIDS A VIDE 55KG CHARGE MAXI 160KG PUISSANCE 1400W TENSION 230V MONOPHASE

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8400000000 80 RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS.

8419000000 80 Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n$o|8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation.

8419890000 80 autres.
8419899800 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 3 SECTION XVI - LA FONCTION PRINCIPALE EST LE CHAUFFAGE DES ASSIETTES. NESH 8419 POINT 17 PAGE 1437
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000211-01.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-30.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

     

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