EN CUIR PRESENTANT UNE LANIERE POURVUE D'UN PETIT ELASTIQUE AU NIVEAU DU TALON ET UNE AUTRE LANIERE AVEC UNE PETITE BOUCLE METALLIQUE, AVEC DE MULTIPLES PETITES DECOUPURES DECORATIVES SUR LE DESSUS, AVEC UNE SEMELLE EXTERIEURE EN CAOUTCHOUC POURVUE D'UN PETIT TALON (LE TALON ET LA SEMELLE REUNIES NE DEPASSANT PAS 3 CENTIMETRES, AVEC UNE SEMELLE INTERIEURE D'UNE LONGUEUR DE 24,5 CENTIMETRES.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6403000000 80 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

6403990000 80 autres.
6403993800 80 pour femmes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTES 4a) ET 4b) DU CHAPITRE 64
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004762.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-28.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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