CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;

DU PIED NON COUVERTS, AVEC UNE SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE DOTEE DE STRIES, DONT LA CLAQUE EST CONSTITUEE D'UNE LANIERE EN MATIERE PLASTIQUE (PVC) COMPORTANT TROIS POINTS D'ANCRAGE DANS LA SEMELLE DONT UN ENTRE LE POUCE ET L'ORTEIL, LA PLUS GRANDE HAUTEUR DU TALON Y COMPRIS LA SEMELLE N'EXCEDE PAS 3 CM (2,5 CM). LES LANIERES DU DESSUS SONT ORNEES DE PERLES ET DE SEQUINS FORMANT DES FLEURS.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6402000000 80 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.

6402990000 80 autres.
6402993100 10 à dessus en matière plastique.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 4 CHAP 64 LES LANIERES NE SONT PAS FIXEES A LA SEMELLE PAR DES TETONS.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004766.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-07.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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