OU POUR FEMMES, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, AVEC UN DESSUS EN CUIR ET UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC ANTIDÉRAPANT, D'UNE LONGUEUR DE 24CM OU PLUS. CETTE CHAUSSURE EST MUNIE D'UNE LANGUETTE ET PRÉSENTE UNE OUVERTURE SUR LE DESSUS SE FERMANT À L'AIDE D'UN LACET. LE LOGO DE LA MARQUE EST APPOSÉ SUR LA LANGUETTE.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6403000000 80 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

6403990000 80 autres.
6403999300 10 de 24|cm ou plus.

 

Motivation du classement:
RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 4 ET NOTE COMPLÉMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 64 : DESSUS EN CUIR ET SEMELLE EXTÉRIEURE EN MATIÈRE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC. NESH RELATIVES À LA POSITION 6403.
Référence du RTC:
FR-RTC-2017-001231.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-11.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
Montreuil.
Nom et adresse:
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E1 11 RUE DES DEUX COMMUNES 93558 MONTREUIL CEDEX FR.

Mot clé national:

 

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