CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;

ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, AVEC LE DEVANT ET L'ARRIERE DU PIED NON COUVERTS, AVEC UNE SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE SCULPTEE D'UNE EPAISSEUR DE 1 CM ENVIRON CONTRECOLLEE A UNE COUCHE DE CORDAGE, AVEC UN DESSUS EN CUIR MAJORITAIREMENT, AVEC DEUX LIENS, GENRE RUBAN, EN MATIERE TEXTILE A NOUER LE LONG DE LA JAMBE D’UNE LONGUEUR D’1 M ET D'UNE LARGEUR DE 4,5 CM ENVIRON CHACUN. CETTE LANIÈRE EST FIXÉE EN TROIS POINTS À LA SEMELLE DONT UN ENTRE LE POUCE ET LES AUTRES ORTEILS. LA SEMELLE INTERIEURE EST EN CUIR. TAILLE 37 VOIR PHOTO

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6403000000 80 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

6403990000 80 autres.
6403993100 10 autres, avec semelles intérieures d'une longueur.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3b) LES LANIERES EN CUIR CONFERENT A L'ARTICLE SON CARACTERE ESSENTIEL. NOTE 4 DU CHAPITRE 64 NENC DE LA POSITION 64 04 JOCE C 256 DU 23/10/2002 LES LANIERES NE SONT PAS FIXEES A LA SEMELLE PAR DES TETONS.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004764.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-06.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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