DONT LE DESSUS EST EN MATIERE TEXTILE COMPORTANT UNE OUVERTURE LAISSANT APPARAITRE LES ORTEILS, AVEC UNE SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE TEXTILE MAJORITAIREMENT COMPORTANT TROIS PARTIES EN MATIERE PLASTIQUE STRIEES. LE DESSUS COMPORTE UNE PETITE FRANGE A CHAQUE EXTREMITE, DES ETOILES EN MATIERE TEXTILE COUSUES ET DES RIVETS. POINTURE 37

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6405000000 80 Autres chaussures.

6405200000 80 à dessus en matières textiles.
6405209900 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6405, 640520 ET 64052099. NOTE 4 ET NOTE COMPLEMENTAIRE 1 CH 64 : DESSUS ET SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE TEXTILE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6405.
Référence du RTC:
FR-PRO-2011-006991.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-01-01.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
MONTREUIL.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E1 11 RUE DES DEUX COMMUNES 93558 MONTREUIL CEDEX.

Mot clé national:

 

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CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;