DE COTON (100% COTON) COMPORTANT PLUS DE 10 MAILLES AU CENTIMETRE LINEAIRE, AVEC UNE ENCOLURE AJUSTEE EN V POURVUE D'UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE COMPOSANT DE DEUX PANS DE BONNETERIE SE SUPERPOSANT A LA FACON D'UN CACHE-COEUR, AVEC UN GALON DE DENTELLE COUSU SUR LE POURTOUR DE L'ENCOLURE, AVEC DES MANCHES LONGUES MUNIES AUX POIGNETS D'UN ELASTIQUE RESSERRANT, AVEC UNE BANDE ELASTIQUE DECOREE D'UNE PETITE BANDE VOLANTEE SE SITUANT SOUS LA POITRINE, SURFILE A LA BASE DU VETEMENT ET DES MANCHES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6106000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6106100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NENC RELATIVES A LA POSITION N°6106, JOCE C256 DU 23/10/2002: CE VETEMENT REPOND A LA DEFINITION DES BLOUSES-CHEMISIERS.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004794.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALES DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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