ÉTANT POUR GARÇONS OU FILLETTES, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (80% POLYAMIDE - 20% LYCRA), TEINTE UNIFORMÉMENT, RECOUVRANT LA PARTIE SUPÉRIEURE ET INFÉRIEURE DU CORPS, ENVELOPPANT SÉPARÉMENT LES DEUX JAMBES ET DESCENDANT JUSQU'AU-DESSUS DES GENOUX. IL PRÉSENTE UNE ENCOLURE DE FORME ARRONDIE ET DES DESSINS AINSI QUE DES INSCRIPTIONS IMPRIMÉS SUR LE DEVANT. CE MAILLOT PRÉSENTE AU NIVEAU DES EMMANCHURES DES BRASSARDS "FLOTTEURS" EN MATIÈRE PLASTIQUE ALVÉOLAIRE (MOUSSE DE POLYÉTHYLÈNE) RECOUVERTS D'UNE ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COULEUR CONTRASTÉE. LE TOUT FORME UN ENSEMBLE INDISSOCIABLE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6112000000 80 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.

6112410000 80 de fibres synthétiques.
6112419000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 , 3b) ET 6. LE MAILLOT CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL À L'ARTICLE. NOTE 9 DU CHAPITRE 61.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005304.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-23.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Survêtements de sport