MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes

OU POUR FEMMES, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% NYLON), AVEC UN ÉLASTIQUE ET UN CORDON COULISSANT À LA TAILLE, AVEC UN SLIP INTÉRIEUR, SANS OUVERTURE À L'ENTRE-JAMBE, AVEC DES POCHES LATÉRALES, AVEC LE LOGO DE LA MARQUE EN BAS À DROITE, AVEC UN OURLET À LA BASE. LES POCHES SONT RÉPARTIES COMME SUIT: -DEUX POCHES, UNE DE CHAQUE CÔTÉ, SONT SANS SYSTÈME DE FERMETURE , -UNE POCHE, SUR LE CÔTÉ GAUCHE, SE FERME AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204630000 80 de fibres synthétiques.
6204639000 80 autres.
6204639090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 6112 31 10 À 6112 49 90 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS AUX ARTICLES DES SOUS-POSITIONS 6211 11 00 À 6211 12 00: CET ARTICLE NE REMPLIT PAS LES CONDITIONS NÉCESSAIRES POUR ÊTRE CLASSÉ EN TANT QUE SHORT DE BAIN. NESH RELATIVES À LA POSITION 6103 POINT F APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS À LA POSITION 6204.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005025.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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