ET D'UN SAC DE COUCHAGE MOTIF BARBIE, LIVRÉ AVEC UN SAC DE TRANSPORT EN COTON. LE MATELAS COMPORTE UNE VALVE DE GONFLAGE À LA TÊTE, LIVRÉ AVEC UNE PIÈCE DE RÉPARATION ET UN GONFLEUR. LE DESSUS DU SAC DE COUCHAGE EST EN OUATE DE POLYESTER ET LA DOUBLURE EN POLYCOTON. LA TAIE EST EN POLYESTER FACON POLAIRE AVEC UNE OUVERTURE FERMÉE PAR AUTO-AGRIPPANT POUR LA VALVE DU MATELAS, AVEC UNE FERMETURE ZIPPÉE ACRYLIQUE LONG DE 80 CM ET UN CURSEUR MÉTALLIQUE. LE CORPS EST POLYPROPYLENE. LE MATELAS EST LONG DE 155 CM, LARGE DE 67 CM, ÉPAIS TÊTE DE 20 CM ET BAS DE 9 CM.

Code de la nomenclature:

SECTION VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC.

3900000000 80 MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

3926000000 80 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n$o$s|3901|à 3914.

3926900000 80 autres.
3926909200 10 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005303.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook