POUR FILLETTE, EN TISSU COTON (70% COTON – 30% POLYAMIDE), ENVELOPPANT SEPAREMENT CHAQUE JAMBE, DESCENDANT JUSQU’AUX CHEVILLES, AVEC DES PASSANTS, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE A L’AIDE D’UN BOUTON ET D’UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION FORMANT BRAGUETTE, AVEC DEUX POCHES LATERALES AU NIVEAU DES HANCHES, AVEC UNE PETITE POCHE RONDE MUNIE D’UN RABAT SE FERMANT PAR BOUTON-PRESSION, AVEC UNE POCHE DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DES CUISSES MUNIE D’UN RABAT SE FERMANT PAR VELCRO, AVEC UN ELEMENT RESSERRANT DE CHAQUE COTE DESCENDANT JUSQU'A LA BASE, AVEC UN GALON DE COULEUR DIFFERENTE DE CELLE DU PANTALON, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE BRODE SUR UN PASSANT, DANS LE DOS ET SUR LA PETITE POCHE RONDE. LA CEINTURE S'ATTACHE A L’AIDE DE DEUX ANNEAUX METALIQUES. TAILLE 12 ANS CE PANTALON NE POSSEDE PAS D’ENDUCTION PERCEPTIBLE A L’ŒIL NU.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204620000 80 de coton.
6204623900 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3c) NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH DE LA POSITION 62 04 : LES DISPOSITIONS DE LA NOTE EXPLICATIVE DU 61 04 S’APPLIQUE MUTATIS MUTANDIS AUX ARTICLES DE LA POSITION 62 04 POINT D) PAGE 1056 : DEFINITION DES PANTALONS NOTE 2 a) 1) DU CHAPITRE 59 L'ARTICLE DE REPOND PAS AU CRITERE DE L'ENDUCTION PERCEPTIBLE A L'OEIL NU.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004978.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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