POUR VELO. LES ARTICLES NE SONT NI PEINTS, NI POLIS, NI ANODISES, NI LAQUES. ILS SONT BRUTS, SEUL UN TRAITEMENT DE SURFACE AU ZINC A ETE EFFECTUE. ORIGINE CHINE.

Code de la nomenclature:

SECTION XVII MATÉRIEL DE TRANSPORT.

8700000000 80 VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES.

8714000000 80 Parties et accessoires des véhicules des n$o$s|8711|à 8713.

8714910000 80 Cadres et fourches, et leurs parties.
8714911000 80 Cadres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3b - PAR SON PRIX LE CADRE CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ENSEMBLE.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005295.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-21.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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