RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, COMPOSÉ D'UNE BLOUSE-CHEMISIER ET D'UN MAILLOT DE CORPS FORMANT DOUBLURE, COUSUS ENSEMBLE AU NIVEAU DES AISSELLES : - LA BLOUSE EST CONFECTIONNÉE EN ÉTOFFE DE BONNETERIE UNICOLORE COMPTANT EN MOYENNE PLUS DE DIX RANGÉES DE MAILLES AU CENTIMÈTRE LINÉAIRE ET DESCEND JUSQU'AUX HANCHES. ELLE PRÉSENTE UNE ENCOLURE DE FORME ARRONDIE, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT À L'ENCOLURE SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR DES BOUTONS-PRESSION, DES MANCHES LONGUES ET UN OURLET À LA BASE. - LE MAILLOT DE CORPS EST EN BONNETERIE UNICOLORE, DE COULEUR CONTRASTÉE PAR RAPPORT À LA BLOUSE ET DESCEND JUSQU'AUX HANCHES. IL PRÉSENTE UNE ENCOLURE LÉGÈREMENT ARRONDIE, UN BIAIS RAPPORTÉ SUR LE POURTOUR DE L'ENCOLURE ET DES EMMANCHURES QUI SE PROLONGE PAR DE FINES BRETELLES ET UN OURLET À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6106000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6106100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RGI 1 , 3b) ET 6. LE VÊTEMENT DU DESSUS (BLOUSE) CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL À L'ARTICLE : IL PRÉDOMINE EN POIDS ET DONNE LA FORME AU VÊTEMENT. DE PLUS, QUAND LA BLOUSE EST BOUTONNÉE LE MAILLOT DE CORPS EST ENTIÈREMENT DISSIMULÉ DESSOUS. NOTES 4 ET 9 DU CHAPITRE 61. NENC RELATIVES À LA POSITION 6106 : DÉFINITION DES BLOUSES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004655.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-23.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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