POUR LA VENTE AU DÉTAIL ET FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ, COMPRENANT : - UN ANORAK POUR HOMMES, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYAMIDE) ENDUIT D'UNE FINE COUCHE DE MATIÈRE PLASTIQUE SUR LA FACE INTERNE ET DESCENDANT SUR LES HANCHES. CE VÊTEMENT COMPORTE UN COL MONTANT, UNE CAPUCHE DISSIMULÉE DANS LE COL, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE RECOUVERTE D'UNE PATTE DE PROTECTION MUNIE DE BOUTONS-PRESSION, UNE DOUBLURE INTÉRIEURE EN MAILLES FILET, DES MANCHES LONGUES RESSERRÉES À LEUR EXTRÉMITÉ PAR UN BORD ÉLASTIQUE ET UNE PATTE DE SERRAGE AGRIPPANTE, UN CORDON RESSERRANT À LA TAILLE, DEUX POCHES POITRINE À RABAT BOUTONNÉ ET DEUX POCHES LATÉRALES PLAQUÉES SOUS LA TAILLE SE FERMANT PAR RABAT BOUTONNÉ ET COMPORTANT AUSSI UNE OUVERTURE EN BIAIS SE FERMANT PAR FERMETURE À GLISSIÈRE. EN OUTRE CET ANORAK COMPORTE UNE BRODERIE FIGURANT UN OISEAU AINSI QU'UN LOGO PUBLICITAIRE SUR LA POCHE DE POITRINE GAUCHE ET UN CORDON COULISSANT AINSI QU'UN OURLET À LA BASE. CET ANORAK COMPORTE DES PATTES BOUTONNÉES RAPPORTÉES À L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES AINSI QU'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE INTÉRIEURE PERMETTANT DE MAINTENIR LE GILET EN PLACE. - UN GILET AMOVIBLE, FORMANT DOUBLURE, POUVANT SE PORTER SEUL, FAISANT L'OBJET DU RTC N°FR-E4-2005-005355-02.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6210000000 80 Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 5907.

6210400000 80 autres vêtements pour hommes ou garçonnets.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTES 5 ET 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVE À LA POSITION 6210. NENC RELATIVES À LA POSITION 6201 : DÉFINITION DES ANORAKS. NOTE 13 DE LA SECTION XI : CLASSEMENT SÉPARÉ.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005355-01.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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