EN POT DE 1KG. LA RHUBARBE ETANT UN LEGUME DU 0709, L'ADDITION DE SUCRE LUI CONFERE LE CARACTERE DE LEGUME PREPARE. COMPOSITION : PULPE DE RHUBARBE, SUCRE. CE PRODUIT EST UTILISE POUR LA CONFECTION DE PATISSERIE, SORBETS ET CREMES GLACEES, COMPOTES ET COULIS, SAUCES (CUISINE).

Code de la nomenclature:

SECTION IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS.

2000000000 80 PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES.

2004000000 80 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n$o|2006.

2004900000 80 autres légumes et mélanges de légumes.
2004909800 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG1 ET RG6 NOTE 1 A) DU CHAPITRE 20 NOTE 3 DU CHAPITRE 20 CONSIDERATIONS GENERALES DES NESH DU CHAPITRE 07 NESH DU 0709 11) NESH DU 2004
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005043.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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