POUR LA VENTE AU DETAIL, SE COMPOSANT : - D’UNE TROUSSE DE TOILETTE ELABOREE MAJORITAIREMENT EN MATIERE TEXTILE (NYLON) ET QUELQUES PARTIES EN PVC (DONT LE DESSOUS), COMPORTANT DEUX SOUFFLETS SE FERMANT PAR FERMETURE A GLISSIERE ET DES POCHES INTERNES - DES USTENSILES POUR LA TOILETTE ET LA MANUCURE EN MATIERE PLSTIQUE (PEIGNE) OU EN ACIER INOXIDABLE (LIME, PAIRE DE CISEAUX, COUPE ONGLES…)

Code de la nomenclature:

SECTION VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4200000000 80 OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4202000000 80 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

4202920000 80 à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles.
4202929100 80 Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport.
4202929190 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1, 3b ET 6 : CARACTERE ESSENTIEL CONFERE PAR LA TROUSSE DE TOILETTE NOTE COMPLEMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 42 NESH DU 4202
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005532.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-05.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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