DE BONNETERIE EPAISSE GRATTEE DE COTON (80% COTON – 20% POLYESTER), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQUE AU DESSOUS DE LA TAILLE, AVEC UN CAPUCHON FIXE DOUBLE D’UNE ETOFFE DE BONNETERIE MUNI SUR SON POURTOUR D’UN ELEMENT RESSERRANT COULISSANT, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN BORD-COTES, SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT, AVEC UNE ENCOLURE RAS DU COU, AVEC UN COL INTERNE EN BORD-COTES, AVEC DEUX POCHES LATERALES AU NIVEAU DES HANCHES SE FERMANT AU MOYEN D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE AU NIVEAU DE LA POITRINE A GAUCHE, AVEC DES INSCRIPTION SUR LE COTE GAUCHE, SANS DOUBLURE, AVEC UN BORD-COTES A LA BASE. LES EMMANCHURES DU BLOUSON SONT DOTEES D’UN BORD-COTES IDENTIQUE A CELUI DE LA BASE. TAILLE : L POIDS : 820 GR

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6102000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6104.

6102200000 80 de coton.
6102209000 80 Anoraks, blousons et articles similaires.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DE LA POSITION 61 02 NENC JOCE D 256 DU 23/10/2002 PAGE 236 : CE VETEMENT PRESENTE LES CARACTERISTIQUES D’UN ARTICLE SIMILAIRE A UN BLOUSON : BORD-COTES AU POIGNET ET A LA BASE, MANCHES DEPASSANT LA BASE DU VETEMENT, ABSENCE D’OUVERTURE SUR LE DEVANT, ENCOLURE RAS DU COU.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004596.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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