MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS >

DE FIBRES SYNTHETIQUES, CAOUTCHOUTE, D'UNE LONGUEUR DE 181 CM ET D'UNE LARGEUR DE 8 CM, PRESENTANT UNE ETIQUETTE FIGURANT UN LOGO PUBLICITAIRE COUSUE A L'UNE DE SES EXTREMITES. CET ARTICLE EST NOTAMMENT DESTINE A ETRE ENROULE AUTOUR DU GENOU POUR LE SOULAGER ET LE POSITIONNER CORRECTEMENT. CES BANDES SONT CONDITIONNEES PAR DEUX DANS UN EMBALLAGE EN CARTON.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6307000000 80 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.

6307900000 80 autres.
6307909100 10 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 7 c) DE LA SECTION XI: DEFINIT LA NOTION D'ARTICLE CONFECTIONNE NESH RELATIVE A LA POSITION 6307 POINT 27
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005124.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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