CONDITIONNEES EN BOCAUX INFERIEURS A 1KG. ELLES SONT CONSOMMABLES EN L'ETAT. COMPOSITION : POMMES DE TERRE DE L'ESPECE CRIOLLA/JAUNE D'OEUF, EAU, SEL.

Code de la nomenclature:

SECTION IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS.

2000000000 80 PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES.

2005000000 80 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n$o|2006.

2005200000 80 Pommes de terre.
2005208000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG1 ET RG6 NOTE 3 DU CHAPITRE 20 NESH 2005
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004190.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-22.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook