D'HABILLAGE MURAL EQUIPE DE CINQ RAILS EN ALUMINIUM. IL SE FIXE AU MUR. LES RAILS PERMETTENT D'ACCROCHER DIVERS PRODUITS A L'AIDE DE BROCHES (NON PRESENTEES).

Code de la nomenclature:

SECTION XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX.

7600000000 80 ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM.

7610000000 80 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n$o|9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.

7610900000 80 autres.
7610909000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 7610, 761090 ET 76109090. RG 3 B : LES ARTICLES MÉLANGÉS, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE OU L'ARTICLE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT L'ALUMINIUM. NESH DE LA POSITION 7610 PAGE XV-7610-1 NESH DE LA POSITION 7308 PAGE XV-7308-1
Référence du RTC:
FR-PRO-2012-002492.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-06-20.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
MONTREUIL.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/1 11 RUE DES DEUX COMMUNES 93558 MONTREUIL CEDEX FRANCE.

Mot clé national:

 

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