DANS LE MÊME TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, IMPRIMÉ DE RAYURES VERTICALES, COMPOSÉ : - D'UNE VESTE DONT L'EXTÉRIEUR EST CONSTITUÉ DE QUATRE PANNEAUX COUSUS ENSEMBLE DANS LE SENS DE LA LONGUEUR, DESCENDANT SUR LES HANCHES ET COMPORTANT UN COL, DES MANCHES LONGUES DÉCORÉES DE QUATRE BOUTONS À LEUR EXTRÉMITÉ, UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN TISSU SATINÉ, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR DEUX BOUTONS ET UNE FENTE MÉDIANE (SUR 26 CM) DANS LE DOS. EN OUTRE, CETTE VESTE PRÉSENTE PLUSIEURS POCHES : UNE POCHE POITRINE CÔTÉ GAUCHE, DEUX POCHES LATÉRALES À RABAT SOUS LA TAILLE, UNE POCHE INTÉRIEURE CÔTÉ DROIT ET TROIS POCHES INTÉRIEURES CÔTÉ GAUCHE. L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES ET LA BASE DE LA VESTE SONT OURLÉES. - D'UN PANTALON DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES AVEC 6 PASSANTS POUR CEINTURE, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR UN FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE ATTACHE EN MÉTAL AINSI QU'UNE PATTE BOUTONNÉE, UNE DOUBLURE PARTIELLE EN TISSU SATINÉ, DEUX POCHES FENDUES LATÉRALES ET DEUX POCHES ARRIÈRES SE FERMANT PAR UN BOUTON. LA BASE DU PANTALON SE FINIT PAR UN SURFILAGE. TOUS LES COMPOSANTS DU COSTUME SONT DE MÊME STRUCTURE, DE MÊME COULEUR, DE MÊME COMPOSITION ET DE TAILLES CORRESPONDANTES. LES DEUX PIÈCES SONT CONDITIONNÉES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6203000000 80 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

6203120000 80 de fibres synthétiques.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 3a) DU CHAPITRE 62 : DÉFINITION DES COSTUMES. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6203.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004774.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes
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