D'UNE LONGUEUR DE 53M. LE CABLE EST EN ACIER ET EST COMPOSE DE 7 TORONS DE 19 FILS ET UNE AME METALLIQUE. LONGUEUR UTILE DE L'ELINGUE: 4M

Code de la nomenclature:

SECTION XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX.

7300000000 80 OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER.

7312000000 80 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité.

7312900000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000174.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-25.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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