METALLIQUES DE FRUITS SECS UNE COUPELLE DE CACAHUETES SALEES UNE COUPELLE DE CACAHUETES CARAMELISEES UNE COUPELLE MELANGE PAPAYE ANANAS ET NOIX DE COCO UNE COUPELLE MELANGE BANANE RAISINS NOIRS ET JAUNES PAPAYES NOIX DE COCO ET ANANAS POIDS NET 800G LE PLATEAU FAIT L'OBJET DU RTC FR-E4-2005-003509-01.

Code de la nomenclature:

SECTION IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS.

2000000000 80 PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES.

2008000000 80 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.

2008110000 10 Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux.

 

Motivation du classement:
RG1 RG6 RG 3b CARACTERE ESSENTIEL CONFERE PAR LES ARACHIDES GRILLEES ET PREPAREES RG 5 CLASSEMENT SEPARE DE L'EMBALLAGE
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003509.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-14.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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