NOIR DE 3 CM DE DIAMETRE AVEC 2 POIGNEES EN CAOUTCHOUC A CHAQUE BOUT ET 1 PIECE EN METAL PERMETTANT DE SUSPENDRE L'ARTICLE EN HAUTEUR. COMPOSITION: 90% NYLON, 90% CAOUTCHOUC, 1% METAL.

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9500000000 80 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES.

9506000000 80 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires.

9506910000 80 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme.
9506919000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NDP AU 16/01/2006: 950691900000H
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005150.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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