DOUBLURE ET SANS CAPUCHE, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT MUNIE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES QUI DEPASSENT LA BASE DU VETEMENT, ET DES BORDS COTES A L’EXTREMITE DES MANCHES ET A LA BASE, CONFERANT UN ASPECT BLOUSANT AU VETEMENT. CE BLOUSON COMPORTE DEUX POCHES SUR LE DEVANT, A LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6102000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6104.

6102200000 80 de coton.
6102209000 80 Anoraks, blousons et articles similaires.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NENC DU 6102 RENVOYANT AU 6201 : DEFINITION DES BLOUSONS.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004553.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-20.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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