COTON (95% COTON - 5% ÉLASTHANNE), TEINTE UNIFORMÉMENT, DESCENDANT JUSQU'AU-DESSUS DES GENOUX. ELLE PRÉSENTE UNE ENCOLURE EN V BORDÉE D'UN PETIT BIAIS DE COULEUR CONTRASTÉE AINSI QU'UN PETIT NŒUD AU MILIEU DU DÉCOLLETÉ, DE FINES BRETELLES ÉLASTIQUES RÉGLABLES DE COULEUR CONTRASTÉE, UN DESSIN IMPRIMÉ SUR LE DEVANT ET UN OURLET À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6104000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6104420000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6 NOTE DE SOUS-POSITIONS 2A DE LA SECTION XI : LA BONNETERIE EST MAJORITAIRE EN COTON. NENC RELATIVES À LA POSITION 6104. CLASSEMENT PAR ANALOGIE AU RÈGLEMENT CE N°1218/1999 DU 14/06/1999 (JOCE N°L 148 DU 15/06/1999).
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005206.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Costumes tailleurs,